INFORMATIONS LEGALES

CONFIDENTIALITÉ :

Nous allons au-delà des obligations légales Françaises de confidentialité en matière d'information médicale et concernant la santé :

• Il n'y a aucun formulaire d'inscription sur le site.

• Votre anonymat est respecté.

• Seules des statistiques de fréquentation, totalement anonymes, sont réalisées.

• Pour des raisons déontologiques et de sécurité, nous ne faisons aucune consultation par e-mail donc n'envoyons aucune donnée concernant votre dossier médical. Toutefois, si vous nous avez transmis des informations par mail, celles-ci sont conservées avec le même niveau de confidentialité et de sécurité que le dossier médical (réglementation en vigueur en France). Vous pouvez y avoir un total accès et demander leur destruction. Aucun fichier n'est réalisé à partir des informations envoyées.

• Aucune information n'est divulguée à des tiers. Nous sommes médecins et chirurgiens dentistes et donc soumis au secret médical. Nous respectons strictement le code de déontologie médical et dentaire.

CHARTE DE CONFIANCE :

• Tout devis fait dans notre centre ne vous engage en aucune manière.

• Pour tout implant greffe ou prothèse posés, vous aurez un carnet avec le numéro de traçabilité de chaque lot ainsi que toutes les informations utiles.

• Nous n'utilisons que des produits certifiés et haut de gamme.

• Tous les praticiens de notre centre sont inscrits dans les ordres professionnels Français. 

TELECHARGEMENTS UTILES :

Télécharger le code de déontologie médicale
Télécharger le code de déontologie dentaire
Télécharger la charte du patient hospitalisé

Site internet 2.1 Marques déposées :
2.1.1 La marque et le logo AB STO sont des marques déposées.

2.1.2 Aucun autre droit que celui de visiter les sites n'est conféré à quiconque. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayantdroit est prohibé, au sens de l'article L713-2 du CPI.

2.2 Propriété intellectuelle :
2.2.1 Le site web a été réalisé par A DESIGN (92 rue Lamarck 75018, http://www.arc-comm.com).

2.2.2 Tous les éléments du présent site web (textes, photographie, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo, charte graphique, structure générale du site etc.) sont la propriété exclusive de la société AB STO.

2.2.3 Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.

2.2.4 La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. L'utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable d’AB STO.

2.2.4.1 Est interdite la présentation d'une des pages des sites isi-clinique dans une page web n'appartenant pas à ce dernier (framing).

2.2.4.2 Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.isi-clinique.com ou www.isi-clinic.com tels que définis au paragraphe 2.2.2 dans une page web n'appartenant pas aux sites (in line linking).

2.2.4.3 Un accord préalable d’AB STO est requis pour la mise en place de liens hyper textes vers toute autre page que la page d'accueil du site isi-clinique.com (Deep Linking) .
Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au webmestre du site.

2.2.5 Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 2.2.2, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 2.1.2 et 2.2.4 fera l'objet de poursuite judiciaires, en France, comme à l'étranger.

3.2 Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite " Informatique et libertés ", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l'article 34 de ladite loi. contactez-nous à l'adresse suivante : AB STO 33 rue Léon Menu 94360 BRY SUR MARNE en joignant à votre courrier une copie de votre carte d'identité ou de votre passeport.

3.2.1 Collecte invisible d'informations relatives à la navigation du visiteur.
Nous enregistrons automatiquement certaines données relatives à vos habitudes sur notre site. Nous utilisons ces données en interne pour faire des statistiques sur nos utilisateurs, leurs intérêts et leurs comportements toujours dans le but de mieux les servir. Ces données sont compilées et analysées dans leur globalité, et peuvent inclure l'URL que vous venez juste de visiter, celui sur lequel vous allez vous rendre (que ces URL soient sur notre site ou
pas), le navigateur que vous utilisez, et votre adresse IP.

3.2.2 AVERTISSEMENT COOKIE :
Nous implantons un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est limité au temps de la cession de connexion et sont automatiquement effacés à la fin de celleci.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :

• Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 : 1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). 2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality") 3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

• Pour Microsoft Internet Explorer 5 : 1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). 2. cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security") 3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel") 4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient.

• Pour Netscape 6.X et 7. X : 1. choisissez le menu "Edition">"Préférences" 2. Confidentialité et Sécurité 3. Cookies.

• Pour Netscape Communicator 4.X : 1. choisissez le menu "Modifier">"Préférences" 2. cliquez sur l'option "Avancé" 3. rubrique "Cookies".

• Pour Opéra 6.0 et au-delà : 1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences" 2. Vie Privée

3.3 Destination des informations recueillies
Les messages électroniques envoyés par l'intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable. Les droits d'accès et de rectification s'exercent auprès du Service Technique webmaster

3.4 Exercice Droit d'opposition ( Opt-out ) Art.26 loi 1978
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autre site ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de l'éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés. AB STO se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection
nécessaires. AB STO invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.

EDITEURS - REDACTEURS :

Site édité par :
- Dr Jean-Michel Bellaiche

Rédacteurs des articles du site :
- Dr Jean-Michel Bellaiche (responsable de la rédaction) - Chirurgien stomatologue inscrit à l'Ordre des Médecins Français sous le n° 93 1 700 744 - Conventionné secteur I.
- Dr Eric Allemon - Chirurgien stomatologue inscrit à l'Ordre des Médecins Français sous le n° 77 1 702 32 - Conventionné secteur I.
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